Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site fima-groupe.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : 
SAS FIMA GROUPE au capital de 2600€
7/9 rue jean mermoz, MARSEILLE, 13008
| 04 65 27 41 66 | contact@wordpress-330554-4701963.cloudwaysapps.com

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.fima-groupe.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.fima.groupe.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Notre politique de confidentialité est également disponible ici : fima-groupe.com/politique-de-confidentialite

Le site www.fima-groupe.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Description des services founis

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

FIMA GROUPE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : FIMA GROUPE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.